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PV du premier Conseil d’administration de la FRAPNA (Grenoble, 23 janvier 1971)

Constitution du bureau
Président : M. Lebreton
Vice-Président : M. Traynard
Secrétaire : M. Plagnat (adjoint : M. Tournier)
Trésorier : Mme Lebreton.

Pbs administratifs
a)    Siège social : Lyon
b)    Statuts : un projet sera rédigé par M. Lebreton qui recueillera par poste les remarques du Conseil, afin de présenter un texte définitif en mars
c)    Budget : un ordre d’idĂ©es de 1000F pour l’annĂ©e est avancĂ©. Cela fera entre100 et 150F de recettes par dĂ©partements. Pour les dĂ©penses : cotisation Ă  la FFSPN (150F en 1970 pour le CORA ; le double – ou le triple ? – pour la FRAPNA) ; un ou deux voyages de dĂ©lĂ©guĂ© Ă  Paris ; papier Ă  lettre et tracts
4) Questions diverses
Projet de papier Ă  lettre : MM. Thomas et Ducarroy fourniront une maquette
Projet de tract : M. Lebreton fournira un texte. Pour la réalisation matérielle, M. Piane propose l’aide d’un imprimeur d’Oyonnax.
Projet de lettre et dossier Ă  envoyer Ă  M. Poujade, Ă  qui sera faite demande de patronage de la FRAPNA
Projet de lettre à envoyer aux préfets et organismes officiels de la région.
M. Traynard donne quelques informations sur le Parc National « des Ecrins » qui doit voir le jour en 1971
M. Lebreton donne compte rendu de la réunion à Paris le 9 janvier du Conseil de la F.F.S.P.N. Problème des cotisations ; existence d’un « mécénat » sur lequel les infos sont encore assez vagues. Le Bureau de la FFSPN demandera audience à M. Poujade à Paris. M. Lebreton présente la brochure Protection de la Nature ( « La Nature n’en peut plus ») réalisée par la Documentation Française et le Ministère de l’Agriculture, ainsi que divers documents.
La prochaine réunion est fixée au samedi 27 mars, à 16h, à Chambéry, au Centre universitaire de Jacob-Bellecombette.
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075 – Associations et syndicats pour les cours d’eau

Appel à souscription pour un film vidéo sur Seveso

Association de diffusion populaire, 1 rue camille jordan 69001 Lyon le 10 juillet 1977
Appel à souscription pour un film vidéo sur Seveso
Argumentaire : Seveso est une arme dans la lutte contre superphénix

« L’association de diffusion populaire dont le but est de réaliser avec des travailleurs, de populations en lutte des documents audiovisuels utiles pour leurs luttes et d’aider à la diffusion lance une souscription pour ce montage. L’association a récemment réalisé « juillet 76 à Malville » et « Kergrist clown atomique » en vidéo noir et blanc et aidé à leur diffusion dans la région lyonnaise.

Editorial « A propos des élections municipales »

A propos des municipales

Dans moins d’un mois, nous serons amenés à élire les nouveaux conseils municipaux qui devront régir l’activité des communes durant 6 ans.
Si, comme nous avons déjà eu l’occasion de le dire, il ne nous appartient pas en tant qu’association de protection de la Nature de nous engager sur le terrain électoral et politique et de soutenir officiellement tel ou tel mouvement ou parti, il est malgré tout indéniable que ces élections ne peuvent nous laisser indifférents. Nombre d’entre nous regarderons d’un œil intéressé les résultats obtenus par « les Verts » dans les quelques grandes villes où ils auront pu présenter une liste, mais il faut bien reconnaître que c’est avant tout les communes rurales qui nous préoccupent, et pour cause ! Si quelques « écologistes », avoués ou non, peuvent espérer siéger dans certains de ces conseils municipaux, il n’est pas nécessaire d’être devin pour prévoir que les défenseurs du milieu naturel auront cette fois encore bien du mal à se faire entendre dans les petites communes.
Pourtant l’enjeu de ces élections est particulièrement important cette année puisque la nouvelle loi sur la décentralisation confère aux élus locaux, et donc aux Maires, de nouvelles prérogatives en matière d’urbanisme et d’équipement. Si celles-ci sont encore mal connues, autant des administrations concernées –Préfecture, DDE) que des principaux intéressés, il ressort de cette loi, ou du moins de son esprit, qu’un plus grand pouvoir de décision sera donné aux Maires dans un domaine où ils n’avaient pas brillé jusqu’ici par leur clairvoyance et leur voolonté de préserver pour les futures générations « d’administrés » le patrimoine naturel de la commune. Lorsque l’on sait qu’ils devaient passer jusqu’à présent sous les fourches caudines de l’assentiment préfectoral, on peut se poser quelques questions sur la période à venir dans la mesure où ces fourches vont sinon disparaître, du moins être sensiblement « relevées ». (Il est notamment prévu que les futurs schémas directeurs – ex SDAU – soient élaborés à l’initiative des communes !)
La surenchère, la fuite en avant et la démagogie qui caractérisent l’action de trop nombreux maires, plus soucieux de faciliter leur réélection que de gérer à long terme, risquent de nous entraîner sur une pente très dangereuse, si les garde-fous sont levés. On est en droit de se demander, par exemple, quelles fonctions réelles auront désormais les Groupes d’Etude des POS (GEP) qui permettaient dans une certaine mesure aux DDE de tempérer les ardeurs des Maires atteints d’aménagite aiguë, ou simplement trop enclins à céder aux pressions des propriétaires fonciers désirant voir leurs terrains classés en zone constructible sur le POS de la commune.
On peut bien sûr nous rétorquer que, désormais, la tendance peut être inversée puisque la démocratie va pleinement jouer son rôle. Ainsi, une commune soucieuse de préserver son cadre de vie et un espace naturel digne de ce nom, pourrait barrer la route à des projets d’équipement imposés « d’en haut ». Outre que cela nous paraît pour le moins aléatoire (les déclarations d’utilité publique – DUP – seront toujours là pour trancher), il conviendrait, pour que cette notion de démocratie reprenne tout son sens, que les enjeux soient clairement définis et que les électeurs aient vraiment le choix entre :
– d’une part, une gestion « douce » et Ă  long terme, prenant en compte l’espace naturel en tant que patrimoine Ă  ne pas brader ;
– D’autre part une gestion « dure » Ă  base de lotissements, d’élargissements de route et de bases de loisirs et, comme tout cela coĂ»te cher, de zones industrielles permettant d’encaisser des taxes substantielles.
En fait, le choix se résume la plupart du temps en un affrontement de notables aux projets plus démesurés les uns que les autres, ou bien en la traditionnelle opposition des politiciens de gauche et de droite qui n’ont appris à prononcer le mot environnement que pour glaner quelques électeurs hésitants.
Tristes perspectives en vérité, direz-vous. A court terme, sans doute. Il ne faut pas oublier pour autant que les notions de protection de la nature et de l’environnement sont encore relativement récentes et qu’elles commencent à peine à se développer dans l’esprit du public et des « gestionnaires ». C’est donc à tous ceux qui sont déjà convaincus de faire en sorte qu’elles soient à l’avenir, et le plus tôt sera le mieux, non seulement inscrites dans les programmes électoraux, mais qui mieux est, réellement prises en compte dans la gestion des communes. Et peut-être un jour verrons-nous les Maires sortants se représenter devant leurs électeurs en arguant d’un bilan positif comprenant la création de deux réserves naturelles et l’extension des zones classées ND au POS…
MM

12 – Boulevard urbain Sud. Etude de variante

Lettre du directeur départemental de la santé du Rhône (D.D.A.S.S) au préfet

Lettre du D.D.AS.S. au Préfet du Rhône, 18 décembre 1970 photo 4129
Votre lettre du 10 novembre 1970
« Lors de la réunion du 8 octobre 1970, relative aux problèmes de l’environnement, tenue sous votre présidence, vous avez souligné la nécessité de créer des groupes de recherches qui, à l’image du Haut Comité de l’environnement, associeront des représentants des administrations à des universitaires et à des personnalités qualifiées du secteur privé.
J’ai l’honneur de vous proposer ci-joint la liste des personnalités qui me paraissent qualifiées pour faire partie du « Groupe de recherche sur la pollution atmosphérique ».
Ce groupe constitué conformément à vos instructions rassemble :
1° Représentants d’administrations concernées sur le problème de la pollution atmosphérique
– Direction de l’action sanitaire et sociale
– Arrondissement minĂ©ralogique de Lyon
– Direction de la RĂ©glementation
– Direction du Travail et de la Main d’œuvre
– Bureau d’hygiène de Lyon
– Services de la MĂ©tĂ©orologie

2° membres de l’Université
– M. le Dr Chambon, Prof honoraire de la facultĂ© de mĂ©decine
– M. Moiroud, directeur-adjoint de l’Ecole centrale de Lyon, reprĂ©sentant Ă©galement l’Association pour le DĂ©veloppement des Sciences et Techniques de l’Environnement
– M. le Docteur Fontange, mĂ©decin chef de 2e classe au Centre de l’ArmĂ©e
– M. le Docteur Collombel, maĂ®tre-assistant du Laboratoire de Toxicologie et d’hygiène industrielle de la FacultĂ© de mĂ©decine
– M. Joubert, professeur Ă  l’INSA
– M. Gelin, professeur Ă  l’INSA

3° personnalités qualifiées
– M. Delfante, urbanisme de la CommunautĂ© urbaine de Lyon
– M. Cadiergues, directeur du COSTIC
– M. Rigard, ingĂ©nieur de la SOGREAH

4° Représentant de la profession
a) Combustibles : M. Gallot, combustibles gazeux ; M. Raguin, combustibles solides ; M. Pile, combustibles liquides
b) Chambre syndicale des entrepreneurs de chauffage :
– Syndicat national des exploitants de chauffage, section lyonnaise
– Syndicat national des fabricants de produits chimiques de la rĂ©gion lyonnaise

5° Organismes divers
– Association lyonnaise des propriĂ©taires d’appareils Ă  vapeur et Ă©lectriques
– Automobile Club du RhĂ´ne

Ainsi seraient réunies les personnalités qui, en raison de leur compétence ou de leur appartenance à des organismes concernés par la pollution atmosphérique, me paraissent susceptibles de procéder à l’étude des différentes causes de pollution de l’air, ainsi que des solutions et moyens à mettre en œuvre immédiatement et à long terme pour la réduction de ces nuisances.
Je me permets de vous suggérer de confier la présidence du groupe de recherche à M. le Docteur Violet, directeur du bureau d’hygiène de Lyon, et le secrétariat à M. Bergier, ingénieur sanitaire départemental.
Si ce projet reçoit votre agrément, je vous serais obligé de bien vouloir arrêter la liste des membres de ce Groupe de recherches.
Le Directeur de l’Action Sanitaire et Sociale, E. Rouvière.

1 – Association Vivre Vert Villeurbanne

005 – Association Caluire cadre de vie contre CU

011 – Association Caluire cadre de vie contre CU

014 – Association de sauvegarde de l’environnement lyonnais contre CU

015 – TĂŞte Etienne et Association de sauvegarde l’Ouest lyonnais contre CU

023 – Association pour lutter contre les effets nĂ©fastes du BPNL contre CU

22 – DĂ©libĂ©rations du conseil gĂ©nĂ©ral de l’Ain (dĂ©moustication)

Extrait du PV des délibérations du Conseil général de l’Ain
SĂ©ance du 5 octobre 1999

Rapport 510 : étude, protection et réhabilitation de l’hydrosystème du Haut Rhône – Entente interdépartementale Ain – Isère – Rhône – Savoie pour la démoustication (DAFA – Bureau du Budget et des affaires financières).
Tous les conseillers généraux sont présents à l’exception de M Michel Carminati, excusé.
Mr GĂ©rard Armand, Rapporteur.
Aux termes d’un rapport complémentaire qui nous a été adressé avant l’ouverture de la réunion, Mr le Président nous invite à nous prononcer sur deux demandes d’aides départementales présentées par l’EID.
Les plaines de Lavours et Chautagne, situées respectivement dans les départements de l’Ain et de la Savoie, constituent avec le Haut Rhône et ses affluents un vaste ensemble hydraulique et écologique remarquable, d’une superficie de 50km2. Si la vocation de ces plaines alluviales est principalement agricole et sylvicole, elles constituent également un patrimoine naturel reconnu au plan départemental (actions de restauration et plan de gestion du Conservatoire du Patrimoine Naturel de Savoie) à l’échelle nationale (Réserve naturelle du Marais de Lavours, classement en ZNIEFF) et au niveau communautaire (programme Life Nature sur l’ensemble haut Rhône Chautagne Bourget Lavours).
L’EID gestionnaire de la Réserve naturelle du marais de Lavours présente deux projets s’inscrivant dans une démarche de protection et de revitalisaton des milieux humides dépendant du Rhône.

1) Etude du fonctionnement hydraulique des plaines de Lavours et Chautagne
Les effets cumulés des activités agricoles, sylvicoles et hydroélectriques se manifestent d’une part par une dégradation des importantes nappes de Lavours et de Chautagne en raison de la concentration des polluants, d’autre part par la régression des milieux humides de haute valeur patrimoniale.
La gravité des enjeux liés à cet assèchement appelle l’étude de mesures de gestion durable du Haut-Rhône et de ses plaines alluviales qui prennent en compte, outre la vocation prioritaire de la ressource en eau, les différents usages et activités qui s’y exercent. Préalablement, une campagne d’étude et de mesures piézométriques destinées à éclairer le fonctionnement complexe des nappes et des interactions existant avec le fleuve sera conduite.
Compte tenu de la similitude du problème de l’approfondissement des nappes de part et d’autre du Rhône, le District de Chautagne et l’EID ont décidé de s’associer pour la conduite des études, cette dernière ayant reçu délégation pour assurer la maîtrise de l’ouvrage.
Le coût de ce programme d’études, en ce qui concerne la Plaine de Lavours, c’est-à-dire intéressant le territoire de l’Ain, s’élève à 1 182 000 francs TTC (1 182 000 pour le secteur de Chautagne) y comris l’assistance à maitrise d’ouvrage. Son plan de financement est établi sur la base suivante (TTC) :
– Agence de l’eau (60%) : 709 200 francs
– Direction rĂ©gionale de l’environnement (15%) : 177 300 francs
– Compagnie nationale du RhĂ´ne (11%) : 130 020 francs
– EID / RĂ©serve (9%) : 106 380 francs
– Conseil gĂ©nĂ©ral de l’Ain (sollicitĂ©, 5%) : 59 100 francs.
Le financment important consenit par l’Agence de l’eau en faveur de ce programme témoigne de son intérêt du point de vue de la gestion et de la préservation des ressources hydrauliques.

2) Restauration du Marais de Lavours
La gestion de la Réserve naturelle du Marais de Lavours, créée en 1984, a été confiée à l’EID qui possède une solide expérience de gestion des zones humides. Le territoire de la résevre s’étend sur 424 hectares, dont une partie a bénéficié d’une action de restauration et de reconquête des prairies de fauche. Ainsi, de 1997 à 1999, 150 hectares de prairies humides sur tourbe ont pu être restaurés, et 112 hectares entretenus par pâturage et fauche.
L’opération proposée conssite, sur une durée de 4 ans de 1999 à 2002, à achever ces travaux et créer des conditions favorables à la pérennisation de la gestion des prairies. Ce programme a été approuvé par le comité consultatif de la réserve, qui regroupe les élus locaux, l’administration, les représentants du monde agricole, des propriétés fonciers et des partenaires associatifs, dont les chasseurs et les pêcheurs.
Ce programme pluri-annuel, d’un montant de 4 176 726 sur 4 ans, comprend les actions suivantes :
– Poursuite des acquisitions foncières (36 hectares) afin d’amĂ©liorer les conditions de restauration des habitats, faciliter l’entretien et mieux garantir la pĂ©rennitĂ© du site. Budget de 701 864 francs sur 4 ans.
– Poursuite des travaux de restauration des biotopes, concernant notamment les prairies humides de colonisation de vĂ©gĂ©tation ligneuse, restauration des habitats des Ă©lĂ©ments de la faune et de la flore de haute valeur patrimoniale. Budget de 911 258 francs sur 4 ans.
– Travaux d’entretien pĂ©iodique : entretien des prairies par pastoralisme, par fauche et broyahe avec retour d’expĂ©rience sur 4 ans, suivi scientifique des populations d’oiseaux, de papillons et de la vĂ©gĂ©tation. Budget de 2 160 853 francs.
– Sensibilisation du public et diffusion des rĂ©sultats : rĂ©novation des panneaux pĂ©dagogiques installĂ©s sur le sentier sur pilotis, panneaux d’information sur les travaux en cours, organisation d’un colloque visant Ă  restituer les savoir faire acquis durant 15 annĂ©es de gestion de la rĂ©serve. Budget : 164 751 francs.
– Fonctionnement gĂ©nĂ©ral du programme : couverture du surcout gĂ©nĂ©rĂ© par le programme pour l’EID, gestionnaire de la RĂ©serve, principalement en personnel. Budget de 238 000 fcs.
A l’exception de certains suivis scientifiques, la majorité des opérations prévues seront réalisées par le gestionnaire de la Réserve, qui dispose des matériels, des compétences et savoir-faire requis.
Le financement de ce programme repose sur la répartition suiante (sur 4 ans) :
– Etat (Direction rĂ©gionale de l’environnement, 45,75%) : 1 910 996 francs
– RĂ©gion 21,6% : 903 140 francs
– Autofinancement 20% : 835 400 francs
– Agence de l’eau 7,4% : 310 224 francs
– Aide sollicitĂ©e du Conseil gĂ©nĂ©ral de l’Ain : 216 966 francs
Il convient d’observer que le programme présenté par l’EID, intégré à un important dossier intégrant le secteur Haut-Rhône – Chautagne – Lavours – Bourget soumis à la Commission européenne dans le cadre du programme Life-Nature n’a pas bénéficié de crédits communautaires et a du en conséquence être réduit.
Après en avoir délibéré, votre Commission de la jeunesse, de l’éducation, de la culture, du sport et de l’environnement, en accord avec la commission de finances et des affaires administratioves vous propose :
Etude du fonctionnement hydraulique des plaines de Lavours et Chutagne : de participer Ă  hauteur de 59100 francs.
Restauration des milieux naturels du Marais de Lavours : d’accorder une aide de 216 966 pour ce projet.
De voter une somme de 276 066 francs au chapitre 961 article 657 du budget départemental pour 1999.

449 – Pollution atmosphĂ©rique. Audits par des associations agrĂ©Ă©es

Article Le Progrès, 3 mars 1988 : « Baroud d’honneur contre le C.D. 300 »

Afin de protester contre le projet de contournement autoroutier de Lyon par le CD. 300, l’A46 Nord et l’A6 Sud, le collectif d’Associations de l’Est lyonnais (C.A.E.L.) a organisé hier en fin d’après-midi une manifestation à Lyon.
Près de cinq cents personnes se sont rassemblées devant la Direction départementale de l’Equipement, rue Moncey, et ont défilé jusqu’à la Préfecture du Rhône.
Bien que le C.A.E.L. se dise « totalement apolitique », de nombreux élus participaient à cette manifestation, en particulier des élus du P.C. et du Front national, les députés Charles Fiterman et Bruno Gollnisch entre autres, ainsi que Marc Fraysse, conseiller municipal (RPR) de Décines qui contrairement à son parti, est opposé à ce projet décidé par le Conseil régional et confirmé par ministre de l’Equipement. Par contre, le PS dont certains élus locaux émettent des réserves sur le C.D. 300, ne s’était pas associé à la manifestation.
Une délégation du C.A.E.L. a été reçue à la Préfecture.
Dans une motion, le collectif regrette notamment que « « les conclusions de l’enquête publique (qui s’est achevée en décembre) ne tiennent aucun compte des délibérations des conseils municipaux ou les déforment ».
Il est peu probable que cette manifestation fasse revenir les pouvoirs publics sur leur décision. D’ailleurs, les manifestations eux-mêmes ne se faisaient guère d’illusion.
Faut-il en conclure que cette manifestation n’est qu’ « un baroud d’honneur et même un combat d’arrière-garde », comme le reconnaissaient plusieurs d’entre eux ?

Mots clés : infrastructures routières, manifestation, politisation, Est lyonnais

La dĂ©fense de l’Homme contre les pollutions. Air – bruit – eau

Association pour le dĂ©veloppement du droit mondial. La dĂ©fense de l’Homme contre les pollutions. Air – bruit – eau, colloque de Royan, Paris, Editions A. Pedone, 1970, 324 p.

RĂ©pertoire de l’environnement : associations et organisations

Lots of parking : land use in a car culture

Ce que le débat public nous dit du territoire et de son aménagement

Les collectivitĂ©s locales Ă  l’Ă©preuve du PPRT : une redĂ©finition du rĂ´le pour des dĂ©cisions plus concertĂ©es